| Vous êtes propriétaire... |
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| Si vous êtes propriétaire d’un équidé que vous souhaitez mettre en pension au CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ à partir du mois de septembre, veuillez remplir le formulaire ci-dessous pour que nous puissions enregistrer votre demande et prendre nos dispositions pour vous accueillir dans les meilleures conditions. |
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TARIFS DES PRESTATIONS ACCORDEES AUX PENSIONNAIRES |
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| Type Pension |
Adhérent |
Visiteur |
| Pension Cheval ou Poney par mois sur litière Prolit/Copeaux |
380,00 € |
410,00 € |
| Pension Cheval ou Poney par mois sur litière de paille |
410,00 € |
440,00 € |
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- Remise de 5% pour un 2ième cheval, remise de 10% pour le 3ième cheval et les suivants,
- Nuitée de passage : 28 € si règlement d’avance, 32 € Si règlement sur place. Nuitée suivante : 13 €
- Mise en liberté : 5 fers Travail à la longe : 10 fers Travail monté ou séance d'éthologie: 15 fers
- Cours collectifs ou particuliers : 1/2 des fers prévus (voir tableaux).
- Stages suivis avec un équidé en pension : 1/2 tarif (hors repas)
- Droit de conservation du Boxe en cas de départ provisoire : 30% du montant de la pension
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| REGLEMENT INTERIEUR PROPRIETAIRES DE CHEVAUX EN PENSION |
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| Article I : Demande de pension |
| Toute personne désirant mettre son cheval en pension au CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ, est tenue d’en faire la demande auprès de la direction. Il y sera répondu favorablement sous réserve de la capacité d’accueil au moment de la demande.
A défaut, la demande sera enregistrée sur la liste d’attente. |
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| Article II : Règlements intérieurs |
Le règlement intérieur général du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ s’applique à tout propriétaire d’un équidé en pension.
(voir le réglement intérieurgénéral du club) Tout propriétaire accepte, par la mise en pension, les clauses de ce règlement.
En cas de manquement par le propriétaire à ses obligations nées des dispositions de ce règlement intérieur, le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ pourra exiger le départ du cheval, 15 jours après une mise en demeure par lettre recommandée restée sans effet. Au cas où le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ, subirait un préjudice de ces faits, le dépôt de garantie pourra être retenu à titre de dommages et intérêts provisionnels. |
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| Article III : Définition de la prestation de base |
Le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ s’engage à soigner, loger, nourrir l’équidé pensionnaire en « bon père de famille » et à faire procéder à la ferrure à la demande du propriétaire, étant convenu que tous les frais de vétérinaire, de pharmacie et de maréchalerie découlant de cet engagement constituent des débours qui restent à la charge du propriétaire et s’ajoutent au prix de la pension.
L’équidé est hébergé en box avec entretien de la litière (éventuellement quelques pensions au paddock pourront être possibles jusqu’au début des travaux de restructuration du centre équestre). Il reçoit quotidiennement trois rations d’aliment (fixées en concertation avec le propriétaire) et quatre à cinq kilos de foin.
Tout aliment différent de ceux utilisés par le Club devra être fourni par le propriétaire.
La pension comprend le maintien dans de bonnes conditions d’entraînement et le perfectionnement du dressage du cheval en rapport avec son utilisation, à l’écurie, en longe ou monté. Le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ s’oblige donc en vue de préparer l’équidé à son exploitation spécifique, à assurer l’encadrement du travail de l’équidé par son propriétaire ou tout cavalier autorisé une fois par semaine dans le cadre d’un cours collectif dans lequel le propriétaire ou le cavalier autorisé sera inscrit en permanent. |
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| Article IV : Comportement |
| Tout propriétaire d’équidé en pension est tenu de faire preuve de la courtoisie propice à la sérénité de l’établissement.
Tout propriétaire, en sa qualité d’usager du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ, est tenu d’adopter un comportement « d’homme de cheval » en permanence, y compris avec son propre équidé. Toute maltraitance ou brutalité observée sur un cheval entraînera une exclusion immédiate.
La responsabilité du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation des règlements intérieurs. |
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| Article V : Prix de la pension |
Le tarif de la pension de base dépend :
- Du mode d’hébergement (box, paddock)
- Du statut du propriétaire (adhérent ou visiteur)
- Du choix de litière
- Du nombre de chevaux en pension par propriétaire (une remise de 5% est accordée pour un deuxième équidé, une remise de 10% pour le troisième et les suivants).
Les tarifs sont révisés annuellement au 1er janvier selon l’indice Ipampa. Pour le cas où le propriétaire entend partager les frais de pension avec un ou des cavaliers autorisés, il reste seul débiteur et payeur des sommes dues au CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ au titre du présent règlement.
Le montant de la pension de base est à régler par virement bancaire reçu sur le compte du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ au plus tard le 5 du mois en cours. Au-delà, un majoration de 1% par jour de retard sera appliquée. L’accès aux séances de travail et aux cours n’est possible qu’après le règlement. |
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| Article VI – Cavaliers autorisés |
| Les cavaliers autorisés sont des adhérents, licenciés, du Club Hippique de Biarritz qui sont désignés, par écrit, par le propriétaire et intégrés dans la base de données du logiciel Bison Futé. Ils bénéficient des mêmes avantages que le propriétaire. Leur connaissance est indispensable au Club Hippique de Biarritz pour assurer son devoir de gardiennage. Le propriétaire se porte garant du bon respect des règlements par les cavaliers qu’il a autorisés. |
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| Article VII – Prestations annexes |
Les propriétaires d’équidés en pension ont accès aux prestations suivantes :
- Le forfait entraînement 25 séances par mois
- Le ½ forfait entraînement 12 séances par mois
Les séances prévues dans le cadre de ces forfaits sont des séances de travail du cheval par un préposé du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ ou des cours particuliers. Dans ce dernier cas, le cours particulier est facturé au ¼ du prix de base mentionné sur le tarif.
Les autres prestations, payables en « fers » sont :
- Mise en liberté : 5 « fers »
- Travail à la longe : 10 « fers »
- Travail monté ou séance d’éthologie : 15 « fers »
- Cours collectifs ou particuliers : ½ des « fers » prévus
L’accès à ces prestations suppose d’avoir un crédit de « fers ». L’accès aux stages est possible avec un équidé pensionnaire sous réserve des places disponibles. Le coût du stage, hors repas, est divisé par deux. |
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| Article VIII – Prophylaxie |
| Compte tenu du grand nombre d’équidés hébergés au CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ, des règles de prophylaxie strictes s’imposent. Les propriétaires d’équidés en pension sont tenus de s’y conformer.
Les vaccinations obligatoires, à faire selon les règlements vétérinaires en vigueur, sont :
- Grippe équine
- Rhino-pneumonie équine
- Tétanos
Les vermifugations seront effectuées selon le programme établi par le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ (3 à 4 fois par an).
Pour faciliter ces mesures, le club négocie des tarifs dégressifs auprès de ses vétérinaires.
Conformément au règlement sanitaire en vigueur, le propriétaire doit remettre le livret signalétique de son/ses équidé/s au Club Hippique. |
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| Article IX – Prestataires externes |
Le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ a conclu des accords avec les prestataires externes suivants :
- Vétérinaires
- Dentiste équin
- Maréchal-ferrand
Aux termes de ces accords, les propriétaires bénéficient des mêmes tarifs que ceux négociés pour les équidés d’instruction, sous réserve que les visites soient demandées et programmées par le Club.
Ainsi les propriétaires, hors cas d’urgence, souhaitant faire intervenir ces prestataires, doivent-ils saisir le chef d’écurie.
Les factures mensuelles de ces prestataires sont réglées directement par le club et font l’objet d’une note mensuelle de débours, laquelle doit être réglée dès réception.
Les propriétaires ne souhaitant pas faire appel aux prestataires choisis par le Club doivent le signaler expressément. Ce choix devra figurer dans la fiche équidé du logiciel Bison Futé. |
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| Article X – Dépôt de garantie |
| Le propriétaire de tout équidé entrant en pension devra verser à titre de dépôt de garantie une somme correspondant à deux mois de pension. Cette somme, non productive d’intérêts, lui sera remboursée lors de son départ, après apurement des comptes, et dans le délai de 30 jours. |
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| Article XI – Absences |
| En cas d’absence du cheval inférieure à 15 jours, aucune déduction n’interviendra mais la ration correspondante restera à la disposition du propriétaire.
En cas d’absence supérieure, le propriétaire devra verser une somme correspondant à 30% du montant de la pension, à titre de droit de conservation du box.
Les sommes stipulées ci-dessus doivent être versées d’avance. En cas de non paiement, le Club ne pourra pas s’engager à reprendre l’équidé.
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| Article XII – Assurances |
| Le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ prend à sa charge l’assurance des risques de responsabilité civile découlant de la garde et de l’emploi de ce cheval en l’absence du propriétaire. A ce titre le propriétaire garantit que la valeur de l’équidé n’excède pas 50 000 euros, qui est la limite d’indemnisation fixée par cheval par l’assureur de l’établissement. Dans le cas contraire, il appartient au propriétaire de s’assurer pour la valeur excédentaire.
Le propriétaire prend à sa charge le risque de « mortalité » de son équidé. Il peut rester son propre assureur pour ce risque.
L’assurance en responsabilité civile « propriétaire » (RCPE) liée à la licence fédérale de pratiquant est obligatoire au CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ. Son renouvellement se fait en même temps que celui de la licence de pratiquant.
Il est entendu que le propriétaire renonce à tout recours contre le CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ, dans l’hypothèse d’accident survenu au cheval et n’engageant pas expressément la responsabilité professionnelle de l’établissement.
Le matériel de sellerie des propriétaires étant stocké dans un casier fermant à clé (dans la limite des casiers disponibles) qui leur est gracieusement mis à disposition, le propriétaire renonce à tout recours contre le Club Hippique de Biarritz en cas de vol ou de dégradation de son matériel de sellerie. La mise à disposition gracieuse des casiers suppose le versement d’une caution pour la remise des clés. |
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| Article XIII – Tenue et matériel |
| Une tenue correcte, propre et ajustée, sans être spéciale, est de rigueur.
Le port de la bombe ou de toute autre protection encéphalique conforme à la norme européenne EN 1384 est obligatoire pour :
- tous les cavaliers montant en reprise collective ou cours individuel, y compris cavaliers-propriétaires,
- les cavaliers montant individuellement des poneys ou chevaux d’école y compris les cavaliers-propriétaires d’un équidé en pension,
- les éducateurs sportifs stagiaires et les stagiaires en préformation,
- tous les cavaliers mineurs quelque soit leur statut y compris pour l’utilisation privée de leur propre cheval.
Les cavaliers-propriétaires majeurs qui, dans le cadre de l’utilisation privée (hors enseignement) de leur propre cheval, ne souhaitent pas porter de protection crânienne homologuée EN1384, doivent obligatoirement fournir une attestation manuscrite déchargeant la responsabilité du CLUB HIPPIQUE DE BIARRITZ en cas d’accident. Faute d’attestation, il ne leur sera pas possible de monter sans protection dans l’enceinte du Centre équestre.
Le port d’un casque homologué et d’une protection de dos est obligatoire pour tout cavalier quelque soit son statut et sans dérogation possible lors des séances d’entraînement sur obstacles fixes de cross. |
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| Article XIV– Utilisation des aires d’évolution |
| Avant d’entrer dans les aires d’évolution, si celles-ci sont occupées, il faut demander l’autorisation de l’enseignant présent ou, à défaut, des personnes déjà présentes.
Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, à l’intérieur d’une même aire d’évolution, sauf accord de l’enseignant, de travailler un cheval/poney soit à la longe, soit monté pendant une leçon.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont, toujours, la priorité dans l’utilisation des installations du centre.
Lorsque les aires d’évolution sont utilisées par sections, des séparations doivent impérativement être mises en place.
L’éclairage des aires d’évolution doit être éteint dès la fin de leur occupation. |
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| Ce règlement entre en application le 11 juillet 2007 |
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